Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EOA – École d'Ostéopathie Animale
Ecole d'Ostéopathie Animale, SARL

Numéro de dépôt :
4052974
Date de dépôt :
08/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2023
EOA – École d\'Ostéopathie Animale de Ecole d\'Ostéopathie Animale

Présentation de la marque EOA – École d'Ostéopathie Animale

Déposée le 8 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecole d'Ostéopathie Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EOA – École d'Ostéopathie Animale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ecole d'Ostéopathie Animale domicilié(e) 18 rue de la Frébardière - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.O.A, M. LECUYER François domicilié(e) 18 Rue de la Frébardière - 35000 - RENNES - France.

La marque EOA – École d'Ostéopathie Animale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOA – École d'Ostéopathie Animale est expirée depuis le 8 décembre 2023.

Ecole d'Ostéopathie Animale a également déposé les autres marques suivantes : Physiokinésie


Ecole d'Ostéopathie Animale, SARL - 18 rue de la Frébardière - 35000 - RENNES - France


E.O.A, M. LECUYER François - 18 Rue de la Frébardière - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685677 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.